Les chevaux fiscaux sont des unités utilisées dans le calcul fiscal relatif aux engins à moteurs. Il s’agit d’une unité souvent inconnue du grand public, mais qui s’impose aux personnes lors du calcul des impôts. Vous désirez en savoir davantage sur les chevaux fiscaux, retrouvez plus d’informations dans le présent article.
Plan de l'article
Qu’appelle-t-on chevaux fiscaux ?
Connus pour être des unités de mesure utilisées en droit fiscal, les chevaux fiscaux servent à identifier la puissance administrative ou encore théorique que peut détenir un moteur. Généralement utilisée lors de l’immatriculation d’un engin à moteur plus particulièrement celui des véhicules, cette unité est affectée au calcul de la charge fiscale. Encore abrégé en Cv, le cheval fiscal permet de déterminer le montant de la taxe dû qui est indiquée sur le certificat d’immatriculation de chaque véhicule.
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Quels chevaux fiscaux pour les moteurs poids légers.
Le cheval fiscal d’un véhicule poids léger est largement inférieur à celui d’un poids lourd. En effet, la valeur du cheval fiscal est déterminée sur la base du cheval fiscal appliqué à votre région ainsi que celle de la puissance de votre véhicule. Plus la puissance du véhicule est élevée, plus votre cheval fiscal est élevé. Il s’agira donc de multiplier le prix du cheval fiscal de votre région par la puissance fiscale de votre véhicule.
Ainsi, pour la puissance fiscale de votre véhicule, vous devez tenir compte de la cylindrée de votre véhicule. Pour une cylindrée inférieure à 750 cc vous avez une puissance fiscale inférieure ou égale à 4 cv. Par contre, pour une cylindrée comprise entre 751 cc et 950 cc, la puissance fiscale est de 5 CV. Lorsque la valeur de la cylindrée est comprise entre 951 cc et 3950 cc , votre puissance fiscale est comprise entre 6 et 19 CV. Parallèlement avec une cylindrée de voiture comprise entre 3951 cc et 4150 cc, la puissance fiscale de votre véhicule avoisine 20 CV. Plus votre puissance fiscale est élevée , plus la valeur nominale de votre cheval fiscal est élevée.
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Une fois que la puissance fiscale est connue, il suffit de lui appliquer l’unité réservée à chaque région. Ainsi, le prix d’un cheval fiscal s’élève à 43 € à Auvergne-Rhône-Alpes alors qu’il s’élève à 51 € à Bourgogne-Franche-Comté. Il est également de 27 € en Corse pendant qu’il s’élève à 42 € au Grand-Est.
Quels chevaux fiscaux pour les moteurs poids lourds ?
A contrario des véhicules poids légers, les véhicules poids lourds ont une puissance fiscale nettement plus élevée. Ainsi la détermination de leurs chevaux fiscaux prend en compte plusieurs facteurs comme la vétusté de l’automobile, sa capacité en tonnes ainsi que le prix unitaire appliqué à sa région d’immatriculation.
Ainsi pour un camion neuf de capacité inférieure à 3,5 tonnes et immatriculé en Bretagne, la valeur des chevaux fiscaux est de 306 € pour 6 CV. Par contre lorsqu’il s’agira d’un poids lourd d’occasion, utilisé depuis 5 ans avec une capacité de 7 tonnes et immatriculé en Nouvelle-Aquitaine, le prix des chevaux fiscaux s’élève à 1230 € pour une puissance de 30 CV.
Par ailleurs, il est important de rappeler que certains abattements sont appliqués aux chevaux fiscaux lorsqu’il s’agit de véhicules non polluants pour l’environnement.
